Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
FRANTOUR T.O., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1583650
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009
PLEIN SOLEIL de FRANTOUR T.O

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTOUR T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTOUR T.O domicilié(e) 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2151062) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2151062) - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 8 septembre 2009.

FRANTOUR T.O a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR BRITAIN! , EN BLEU


FRANTOUR T.O., société à responsabilité limitée - 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2151062) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2151062) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151062 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 23 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243186 - Publication au BOPI 1997-09-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.transport de personnes ou de marchandises;informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport.Education et divertissement;organisation de loisirs, de spectacles, de manifestations culturelles;édition de tous supports imprimés;distribution de journaux.Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;accompagnement en société; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.